Droits et reproductions

Description des licences

La licence d’utilisation d’une image est affichée dans le coin inférieur gauche de l’image, et ce, sur chaque fiche objet diffusée en ligne.

CC BY-NC-ND 4.0
Les images sont rendues disponibles avec la licence Creative Commons Attribution-NonCommercial-NoDerivatives 4.0 International. Celle-ci ne permet pas la modification de l’image et aucune utilisation commerciale n’est autorisée. Le téléchargement des images est disponible en JPG, en haute résolution. La mention de crédit est obligatoire lors de la diffusion. Pour plus de détails au sujet de cette licence : https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/

Droit d’auteur indéterminé
Les images sont disponibles en basse résolution et avec un filigrane pour la consultation. Les images ne peuvent pas être téléchargées. Elles pourront être partagées en haute résolution à la suite de la réception d’une demande et avec l’autorisation du titulaire du droit d’auteur. Des frais peuvent s’appliquer. Si le titulaire de l’œuvre est introuvable, le demandeur devra s’adresser à la Commission du droit d’auteur du Canada : https://cb-cda.gc.ca/fr/titulaires-introuvables/information-generale

Protégé par le droit d’auteur
Le musée ne détient pas les droits de reproduction de cette image. Une requête devra être soumise au titulaire du droit d’auteur par le demandeur afin d’obtenir l’autorisation de diffuser l’image. Des frais peuvent s’appliquer.

Mention de crédit

La mention de crédit est obligatoire lors de la diffusion d’une image. Elle est affichée dans le bas de chaque fiche objet.


Demandes d’images

Pour toute demande d’images, veuillez contacter le musée par courriel en indiquant le numéro d’accession de l’objet et le type d’utilisation souhaité.

Pointe-à-Callière se réserve le droit de limiter, voire de refuser, toute demande de reproduction à laquelle le musée n’est pas en mesure de répondre.